- Les délibérations 2012
- Les délibérations 2011
- Les délibérations 2010
- Les délibérations 2009
- Les délibérations 2008
Les délibérations 2011
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunit en séances publiques. Ses délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés. Un registre comporte le nom des votants et l'indication de leur vote.
Le compte-rendu de la séance est affiché dans la huitaine. Toute personne physique ou morale a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle des procès-verbaux du Conseil municipal, des budgets et des comptes de la commune et des arrêtés municipaux.
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LES DELIBERATIONS 2011
COMPTE- RENDUS 2011
CR_15decembre2011.pdfCONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2011
Délibération 2011/ 140 : Gestion des ressources humaines : Modification du tableau des effectifs
Délibération 2011/ 138 : Développement économique et cadre de vie : CM 10 : engagement d’une procédure
de défrichement pour une partie de l’espace boisé situé à l’ouest du site
Délibération 2011/ 137 : Développement économique et cadre de vie : Places de stationnement rue de Tondela
déclassement du Domaine Public
Délibération 2011/ 135 : Budget communal : Décision modificative n°3
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2011
Délibération 2011/ 134 : Gestion des ressources humaines : Modification du tableau des effectifs
Délibération 2011/ 133 : Gestion des ressources humaines : Transformation de poste
Délibération 2011/ 132 : Gestion des ressources humaines : Transformation de poste
Délibération 2011/ 131 : Gestion des ressources humaines : Création d’un poste de community manager
Délibération 2011/ 130 : Gestion des ressources humaines : Créations de postes
Délibération 2011/ 125 : Développement économique et cadre de vie : Adhésion de la Commune à l’observatoire
sur le frelon asiatique
Délibération 2011/ 122 : Finances : Rémunération des agents recenseurs
Délibération 2011/ 121 : Finances : Demande de subvention pour le forum de l’emploi
Délibération 2011/ 120 : Adoption du procès-verbal n°2011/06 du 30 septembre 2011
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2011
Délibération 2011/ 119 : Motion demandant la réouverture de la maternité de Lannemezan
Délibération 2011/ 118 : Sports : Modification du règlement intérieur de la piscine
Délibération 2011/ 117 : Administration générale : Reconduction de la convention avec l’association
« Saveurs de vie »
Délibération 2011/ 115 : Gestion des ressources humaines : Nouvelle prime de service et de rendement
Délibération 2011/ 114 : Gestion des ressources humaines : Modification du tableau de effectifs
Délibération 2011/ 113 : Gestion des ressources humaines : Créations et fermetures de postes
Délibération 2011/ 112 : Gestion des ressources humaines : Création d’un poste spécifique au service
développement économique
Délibération 2011/ 111 : Gestion des ressources humaines : Créations de postes
Délibération 2011/ 110 : Développement économique et cadre de vie : Peyrehitte 1 : échange avec LB PUB
(annule et remplace)
Délibération 2011/ 109 : Développement économique et cadre de vie : Cession d’une villa communale
quartier du Guerissa
Délibération 2011/ 106 : Développement économique et cadre de vie : Coupe affouagère
Délibération 2011 103 : Développement économique et cadre de vie : Gendarmerie rue Alsace-Lorraine
Régularisation foncière
Délibération 2011/ 097 : Finances : Budget hôtel d’entreprises : Décision modificative n°1
Délibération 2011/ 096 : Finances : Budget assainissement : Décision modificative n°1
Délibération 2011/ 094 : Finances : Budget communal : Décision modificative n°2
Délibération 2011/ 093 : Adoption du procès-verbal n°2011/05 du 13 juillet 2011
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUILLET 2011
Délibération 2011/ 092 : Budget communal : Remboursement de frais aux élus
Délibération 2011/ 090 : Administration générale : Schéma Départemental de Coop&eacu ;ration Intercommunale
Syndicat Mixte du Plateau de Lannemezan et des Vallées Neste Barousse Baronnies
Délibération 2011/ 089 : Administration générale : Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Communauté de Communes du Plateau de Lannemezan (CCPL)
Délibération 2011/ 088 : Adoption du procès-verbal n°2011/04 du 17 juin 2011
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2011
- Délibération 2011 / 084 : Développement économique et cadre de vie : PVR des Bans
- Délibération 2011 / 083 : strong> Développement économique et cadre de vie : OPAH-RU : versement de subvention aux requérants
- Délibération 2011 / 081 : Développement économique et cadre de vie : Peyrehitte 1 : régularisation JMB
- :Développement économique et cadre de vie : LGSO : lancement d’une procédure - Délibération 2011 / 074 : Gestion des ressources humaines : Modification du tableau des effectifs- Délibération 2011 / 073 : Gestion des ssources humaines : Création de poste - Délibération 2011 / 072 : Gestion des ressources humaines : Transformation de poste
d’expulsion
- Délibération 2011 / 071 : Budget communal : Décision modificative n°1
- Délibération 2011/ 070 : Administration générale : Prorogation du cont t Enfance-Jeunesse - Délibération 2011 / 069 : Administration générale : ESL : Encaissement des divendes pour 2010 - Délibération 2011 / 068 : Administration générale : Elections des grands électeurs - Délibération 2011/067 : Adoption du procès-verbal n°2011/03 du avril 2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AVRIL 2011 - Délibération 2011/066: Administration générale : ESL : Tarif Taxe Locale sur la Consommation Finale d’électricité (TCFE) - Délibération 2011/064 : ESL : Prise de participation d’Energies Services Lannemezan dans le capital de la SAS HYDROCOP CONCESSION - Délibération 2011/063 : Administration générale : Prorogation du contrat Enfance-Jeunesse - Délibération 2011/061 : Développement économique et cadre de vie : Lancement d’une procédure de résiliation de bail
- Délibération 2011/060 : Développement économique et cadre de vie : Octroi d’une subvention pour la numérisation du Cinéma Le Rio de Lannemezan - Délibération 2011/057 : Gestion des ressources huma es : Modification du tableau des effectifs - Délibération 2011/056 Gestion des ressources humaines : Transformations de postes - Délibération 2011/055 : BUDGET communal : Convention avec l’association PARLEM - Délibération 2011/052 : Budget ommunal : Versement de subventions aux associations - Délibération 2011/051 : BUDGET Primitif 2011 – Budget Peyrehitte 3 - Délibération 2011/050 : BUDGET Primitif 2011 – Budget Culturel - Délibération 2011/049 : BUDGET Primitif 2011- Hôtel d'Entreprises
- Délibération 2011/048 : BUDGET Primitif 2011 – Budget Exploitation Forestière - Délibération 2011/047 : BUDGET Primitif 2011 – Budget Assainissement - Délibération 2011/046 : BUDGET Pr itif 2011 – Budget Commune - élibération 2011/044 : BUDGET Peyrehitte 3 – Affectation des résultats 2010 - Délibération 2011/043 : BUDGET Culturel – Affectation des résultats 2010 - Délibération 2011/042 : BUDGET Hôtel d’Entreprises – Affectation des résultats 2010 - Délibération 2011/041 : BUDGET Exploitation Forestière – Affectation des résultats 2010 - Délibération 2011/040 : BUDGET Assainissement – Affectation des résultats 2010 - Délibération 2011/039 : BUDGET Commune – Affectation des résultats 2010 - Délibération 2011/032 : BUDGET Peyrehitte 3 - compte administratif 2010 - D&eac e;libération 2011/031 : BUDGET culturel - compte administratif 2010 - Délibération 2011/030 : BUDGET¨Hôtel d'Entreprises compte administratif 2010 - Délibération 2011/029 : BUDGET Exploitation forestière- compte administratif 2010 -Délibération 2011/028 : DGET Assainissement - compte administratif 2010 -Délibération 2011/027 : BUDGET Commune - compte administratif 2010
- Délibération 2011/026 : Adoption du procès-verbal n°2011/02 du 15 mars 2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2011 - Délibération 2011/025 : Adm istration générale : Office National des Forêts : bilan de gestion 2010
Délibération modificative
et proposition de programme 2011
- Délibération 2011/023 : Commissions municipales : modification de composition
- Délibération 2011/021 : Gestion des ressources humaines : Modification d tableau des effectifs
- Dé bération 2011/020 : Gestion des ressources humaines : Transformations de postes
- Délibération 2011/019 : Gestion des ressources humaines : Mise à disposition des agents communaux auprès
des associations sportives, de l’EHPAD et de la Caisse des Ecoles
- Délibération 2011/018 : Développement durable : Accueil d'un stagiaire pour travailler sur l'optimisation
de l'éclairage public
- Délibération 2011/16 : Développement durable : Avenant au marché de location des toits communaux
pour panneaux photovoltaïques
- Délibération 2011/015 : Développement économique et cadre de vie : Création d’une Société Publique
Régionale Midi-Pyrénées
- Délibération 2011/012 : Développement économique et cadre de vie : Annulation
- Délibération 2011/011 : -Budget communal : Demande de subvention à l’Etat et au Conseil Régional dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
- Délibération 2011/010 : Budget communal :- Délib&ea te;ration 2011/009 : Adoption du procès-verbal n°2011/01 du 31 janvier 2011
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2011
- Délibération 2011/ 007 : Gestion des ressources humaines : Modification du tableau d effectifs
- Délibération 2011/006 : Gestion de ressources humaines : Transformation de poste
- Délib&eacut ration 2011/005 : Budget communal : OPH 65 : Demande de garantie d’emprunt
- Délibération 2011/004 : Budget communal : Fixation de l’indemnité représentative de logement
- Délibération 2011/003 : Budget communal : Versement d’avances sur subventions aux associations
-Délibération 2011/002 : Budgets annexes : Versement d’avances sur subventions aux budgets annexes
-Déliberation 2011/001 : Adoption du procès-verbal n°2010/07 du 3 décembre 2010
