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Les délibérations 2012

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil municipal se réunit en séances publiques. Ses délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés. Un registre comporte le nom des votants et l'indication de leur vote.

Le compte-rendu de la séance est affiché dans la huitaine. Toute personne physique ou morale a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle des procès-verbaux du Conseil municipal, des budgets et des comptes de la commune et des arrêtés municipaux.

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LES DELIBERATIONS 2012

COMPTE- RENDUS 2012

- CR_13avril2012.pdf

- CR_2mars2012.pdf

- CR23_janvier2012.pdf

DELIBERATIONS 2012 DU CONSEIL MUNICIPAL

- DÉLIBÉRATION n° 2012/033 : Adoption du procès-verbal n°2012/02 du 2 mars 2012

- DÉLIBÉRATION n° 2012/034 : BUDGET Commune – Compte Administratif 2011

- DÉLIBÉRATION n° 2012/035 : BUDGET Assainissement – Compte Administratif 2011

- DÉLIBÉRATION n° 2012/036 : BUDGET Exploitation forestière – Compte Administratif 2011

- DÉLIBÉRATION n° 2012/037 : BUDGET Hôtel d’entreprises – Compte Administratif 2011

- DÉLIBÉRATION n° 2012/038 : BUDGET Culturel – Compte Administratif 2011

- DÉLIBÉRATION n° 2012/039 : BUDGET Peyrehitte III – Compte Administratif 2011

- DÉLIBÉRATION n° 2012/040 : BUDGET Commune – Compte de Gestion 2011dressé par Monsieur Jean-Louis DELAS, Trésorier

- DÉLIBÉRATION n° 2012/041 : BUDGET Assainissement – Compte de Gestion 2011 dressé par Monsieur Jean-Louis DELAS, Trésorier

- DÉLIBÉRATION n° 2012/042 : BUDGET Exploitation forestière – Compte de Gestion 2011dressé par Monsieur Jean-Louis DELAS, Trésorier

- DÉLIBÉRATION n° 2012/043 : BUDGET Hôtel d’entreprises – Compte de Gestion 2011 dressé par Monsieur Jean-Louis DELAS, Trésorier

- DÉLIBÉRATION n° 2012/044 : BUDGET Culturel – Compte de Gestion 2011 dressé par Monsieur Jean-Louis DELAS, Trésorier

- DÉLIBÉRATION n° 2012/045 : BUDGET Peyrehitte III – Compte de Gestion 2011 dressé par Monsieur Jean-Louis DELAS, Trésorier

- DÉLIBÉRATION n° 2012/046 : BUDGET Commune – Affectation des résultats 2011

- DÉLIBÉRATION n° 2012/047 : BUDGET Assainissement – Affectation des résultats 2011

- DÉLIBÉRATION n° 2012/048 : BUDGET Exploitation forestière – Affectation des résultats 2011

- DÉLIBÉRATION n° 2012/049 : BUDGET Hôtel d’entreprises – Affectation des résultats 2011

- DÉLIBÉRATION n° 2012/050 : BUDGET Culturel– Affectation des résultats 2011

- DÉLIBÉRATION n° 2012/051 : BUDGET Peyrehitte III– Affectation des résultats 2011

- DÉLIBÉRATION n° 2012/052 : Budget communal : Fixation et vote des taux relatifs à la fiscalité locale- DÉLIBÉRATION n° 2012/052 : Budget communal : Fixation et vote des taux relatifs à la fiscalité locale

- DÉLIBÉRATION n° 2012/053 : Budget Primitif 2012 – Budget Commune- DÉLIBÉRATION n° 2012/059 : Budget Communal : Versement de subventions aux associations

- DÉLIBÉRATION n° 2012/054 : Budget Primitif 2012 – Budget As inissement- DÉLIB&Eacu ;RATION n° 2012/060 : Budget communal : Taxe communale sur l’électricité

- DÉLIBÉRATION n° 2012/055 : Budget Primitif 2012 – Budget Exploitation forestière

- DÉLIBÉRATION n° 2012/056 : Budget Primitif 2012 – Budget Hôtel d’entreprises

- DÉLIBÉRATION n° 2012/057 : Budget Pri tif 2012 – Budget Culturel

- DÉLIBÉRATION n° 2012/058 : Budget Primitif 2012 – Budget Peyrehitt III

- DÉLIBÉRATION n° 2012/059 : Budget Communal : Versement de subventions aux associations

- DÉLIBÉRATION n° 2012/060 : Budget communal : Taxe communale sur l’électricité

- DÉLIBÉRATION deg; 2012/061 : Budget assainissement : Remboursement de la taxe d’assainissement

- DÉLIB&Ea te;RATION n° 2012/062 : Budget assainissement : Fixation de la redevance ou taxe d’assainissement

- DÉLIBÉRATION n° 2012/063 : Développement économique et cadre de vie : Forêt communale : bilan de gestion 2011 et proposition de programme 2012

- DÉLIBÉRATION n° 2012/064 : Développement économique et cadre de vie : OPAH RU – modification de l’intervention de la c mune sur l& quo;op&a ;e ute;ration façades

- DÉLIBÉRATION n° 2012/065 : Développement économique et cadre de vie : Vente d’une parcelle à la société Hyes Nettoyage et à la SCI Pyrite1

-DÉLIBÉRATION n° 2012/066 : Développement économique et cadre de vie : Cession de la parcelle communale BR n°2

- DÉLIBÉRATION n° 2012/067 : Développement économique et cadre de vie : Vente d’un immeuble rue Alsace Lorraine

- DÉLIBÉRATION n° 2012/068 : Administration Générale : Modification des statuts de la Communauté de Communes

• CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MARS 2012

- DÉLIBÉRATION n° 2012/013 : Adoption du procès-verbal n°2012/01 du 23 janvier 2012

- DÉLIBÉRATION n° 2012/014 : Finances : Débat d’Orientations Budgétaires

- DÉLIBÉRATION n° 2012/015 : Finances : Budget communal - Encaissement des dividendes ESL

- DÉLIBÉRATION n° 2012/016 : Finances : Budget communal - Demande de subvention à la réserve parlementaire du Député

- DÉLIBÉRATION n° 2012/017 : Finances : Budget assainissement - Demande de subvention à l’Agence de l’eau
Adour Garonne

- DÉLIBÉRATION n° 2012/018 : Finances : Budget assainissement - Tarifs des contrôles de conformité

- DÉLIBÉRATION n° 2012/019 : Développement économique et cadre de vie : Régularisation de la taxe foncière
des ex Bois Baroussais

- DÉLIBÉRATION n° 2012/020 : Développement économique et cadre de vie : Cession d’une parcelle pour l’implantation
du cabinet Bernard

- DÉLIBÉRATION n° 2012/021 : Développement économique et cadre de vie : Fibre optique - signature d’une convention avec Hautes-Pyrénées Numérique

- DÉLIBÉRATION n° 2012 22 : Développement économique et cadre de vie : Fibre optique : Etablissement d’une permission de voirie pour Hautes-Pyrénées Numérique

- DÉLIBÉRATION n° 2012/023 : Développement économique et cadre de vie : OPAH-RU : attribution de subvention
aux requérants

- DÉLIBÉRATION n° 2012/024 : Développement économique et cadre de vie : Plan de déplacement

- DÉLIBÉRATION n° 2012/025 : Gestion des ressources humaines : Créations de postes

-DÉLIBÉRATION n° 2012/026 : Gestion des ressources humaines : Création et fermeture de poste

- DÉLIBÉRATION n° 2012/027 : Gestion des ressources humaines : Modification du tableau des effectifs

- DÉLIBÉRATION n° 2012/028 : Gestion des ressources humaines : Mise à disposition des agents communaux auprès
d squo;organismes publics ou associatifs

- DÉLIBÉRATION n° 2012/029 : Gestion des ressources humaines : Mise à disposition des agents communaux auprès des associations sportives, de l’EHPAD et de la Caisse des Ecoles

- DÉLIBÉRATION n° 2012/030 : Sport – Culture - Animation : Demande de subvention pour le spectacle « La fille du puisatier »

- DÉLIBÉRATION n° 2012/031 : Administration générale : Cimetière : prix de monuments

- DÉLIBÉRATION n° 2012/001 : Adoption du procès-verbal n°2011/07 du 30 novembre 2011

- DÉLIBÉRATION n° 2012/002 : Adoption du procès-verbal n°2011/08 du 15 décembre 2011

- DÉLIBÉRATION n° 201 003 : Budget communal : Versement d’avances sur subventions aux budget annexes

- DÉLIBÉRATION n° 2012/004 : Budget communal : Versement d’avances sur subventions aux associations

- DÉLIBÉRATION n° 2012/005 : Budget communal : Demandes de subventions pour le Forum de l’Emploi 2012

- DÉLIBÉRATION n° 2012/006 : Budget communal : Demandes de subventions pour le salon « Jobs d’Eté »

- DÉLIBÉRATION n° 2012/00 udget co h; PRET ECO PRET LS REHABILITATION – Echéances annuelles - PRET SANS PREFINANCEMENT - (TAUX FIXE ) - DELIBERATION DE GARANTIE

- DÉLIBÉRATION n° 2012/008 : Développement économique et cadre de vie : OPAH-RU : versement de subventions aux requérants - (reliquat des dossiers 2011)

- DÉLIBÉRATION n° 2012/009 : Gestion des ressources humaines : Création de poste

- DÉLIBÉRATION n° 2012/010 : Gestion des ressources humaines : Modification du tableau des effectifs

- DÉLIBÉRATION n° 2012/011 : Gestion des ressources humaines : Complément à la délibération N°2011/139 - Création d’un poste de chargé d’audit et de conseil

- DÉLIBÉRATION n° 2012/012 : Administration générale : Avis concernant le Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie