Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du Jeudi 4 Avril 2024 à 19h30

1. Adoption procès-verbal
2. Décisions
3. Administration Générale
   3-1 : Renouvellement de la convention pour les services administratifs à la CCPL
   
4. Budget communal et budgets annexes 2024
   Budget Commune
   4-1 : Fixation et vote des taux relatifs à la fiscalité locale
   4-2 : Vote du Budget Primitif Commune
   4-3 : Autorisation de Programme et Crédits de Paiement - AP/CP
   4-4 : Subvention au budget annexe Assainissement
   Budget Assainissement
   4-5 : Vote du Budget Primitif Assainissement
   Budget Exploitation Forestière
   4-6 : Vote du Budget Primitif Exploitation Forestière
   Budget Hôtel d’Entreprise
   4-7 : Vote du Budget Primitif Hôtel d’Entreprises
   Budget Service Culturel
   4-8 : Vote du Budget Primitif Culturel
   Budget Peyrehitte III
   4-9 : Vote du Budget Primitif Peyrehitte III
5.  Finances
   5-1 : DSP eau
   5-2 : DSP gaz et électricité
   5-3 : Répartition des frais de scolarité
   
6. Gestion des Ressources Humaines
   6-1 : Prime pour le pouvoir d’achat
   6-2 : Signature de la convention pour mise à disposition
   6-3 : Mise à jour des ASA pour évènements familiaux
   6-4 : Rupture conventionnelle
   6-5 : Créations d’emplois permanents titulaires
   6-6 : Modification du tableau des effectifs
   6-7 : Modification du temps de travail d’un emploi permanent à temps non complet
7. Développement et Cadre de Vie
   7-1 : Réflexion sur la mise en oeuvre d’outils en termes d’urbanisme commercial
   7-2 : Signature de la convention avec la Médiathèque Départementale
   7-3 : Modification du règlement intérieur de la médiathèque
8. Urbanisme
   8-1 : Echange de foncier entre la société BSTP et la commune
   
9. Questions diverses