Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du VENDREDI 3 AVRIL 2026 à 19h  à la salle de restauration de l'École Las Moulias  

La séance est publique et donc ouverte au public. Il s'agit là d'un principe général qui garantit aux citoyens le droit d’être informés des décisions de leurs représentants, mais également de connaître des débats qui y concourent. Ce libre accès est autorisé à toute personne sous réserve qu’elle adopte une attitude passive.
Ce lieu a été choisi pour deux raisons :
La première est de garantir l'accès à ce conseil municipal à tous les administrés et notamment aux personnes à mobilité réduite.
La seconde est de permettre à la municipalité d'être au plus près de ses administrés en choisissant de délocaliser le conseil municipal dans les différents quartiers de la ville.

1- Adoption procès-verbaux
2 - Décisions
3 - Indemnités de fonction
3.1 Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués
3.2 Majoration de 15 % des indemnités de fonction
4 - Délégations du Conseil Municipal au Maire
5 - Création et composition des commissions municipales
5-1 : Commission « Affaires Générales, Finances et Vies Economiques »
5-2 : Commission « Travaux, Urbanisme, Aménagement, Sécurité Routière, Accessibilité »
5-3 : Commission « Affaires sociales, Santé, Handicap, Petite enfance et personnes agées »
5-4 : Commission « Animation, Culture, Sport, Tourisme, Environnement »
5-5 : Commission « Scolaire, Jeunesse, Conseil municipal des jeunes »
6 - Création et Composition de la Commission d’Appel d’Offres
7 - Proposition de commissaires pour siéger à la Commission Communale des Impôts Directs
8 - Proposition de représentants pour la Commission communale d’accessibilité
9 - Proposition de représentants pour la Commission marché
10 - Désignation de représentants du Conseil Municipal
10-1 : Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration du CCAS
10-2 : Election des conseillers municipaux siégeant au Conseil d’Administration du CCAS
10-3 : Election des membres du conseil municipal siégeant au Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles
11 - Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein des structures extérieures
11-1 : Conseil d’Administration de l’Hôpital
11-2 : Service Départemental d’Incendie et de Secours
11-3 : Centre de Gestion
11-4 : Conseil d’Administration du Lycée
11-5 : Conseil d’Administration du Collège
11-6 : Commission de prévention de la délinquance
11-7 : Commission de surveillance du Centre Pénitentiaire
11-8 : Conseil d’Administration d’ESL
11-9 : Syndicat Départemental d’Energie
11-10 : Comité syndical du Syndicat Mixte de Production du Piémont Pyrénéen
11-11 : Conseil d'Administration SPL Thermes de Capvern