Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du mardi 3 juin 2025 à 19h30
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1. Adoption procès-verbal
2. Décisions
3. Finances
   3-1 : Proposition d’annulation titre (ARAC)
   3-2 : Signature contrat de prestation de services – Optimisation financière relative aux emprunts
   3-3 : Décision modificative n°1
4. Gestion des Ressources Humaines
   4-1 : Grille des emplois saisonniers
   4-2 : Attribution des subventions pour l’année 2025
   4-3 : Modification du nombre d’heures de service d’un emploi permanent
   4-4 : Modification du tableau des effectifs
5. Développement et Cadre de Vie
   5-1 : Signature convention réciprocité avec Toulouse Métropole et la CCPL
   5-2 : Signature convention ATMO
   5-3 : Cession emprise Coret
   5-4 : Nouvelle dénomination d’espaces publics
6.  Ecoles
   6-1 : Signature d’une convention de partenariat pour le renouvellement de l’accès à l’ENT(Environnement Numérique de Travail)
7. Services Techniques
   7-1 : Signature convention RD 939– Aménagement de la rue du 8 mai avec le Département
8. Culture
   8-1 : Tarif spectacle juillet 2025
9. Questions diverses