Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 septembre 2025 à 19h30

1- Adoption procès-verbal

• 1-1 : Adoption du procès-verbal n°2025/05 du 15 juillet 2025

2- Décisions
3- Finances

• 3-1 : Annulation des titres n°590 et n°588
• 3-2 : Prêt avance de subventions et ventes
• 3-3 : Décision modificative n°2
• 3-4 : Paiement factures suite à des sinistres bris de glace

4- Gestion des Ressources Humaines

• 4-1 : Associations – Mise à disposition des agents communaux
• 4-2 : Avancements de grades – Mise à jour du tableau des emplois, avec ouvertures des emplois
• 4-3 : Modification du tableau des effectifs
• 4-4 : Avantage en nature – commune
• 4-5 : Contrat groupe prévoyance

5- Développement et Cadre de Vie

• 5-1 : Signature de l’avenant n°3 à la promesse de bail avec REDEN Solar
• 5-2 : Vente d’un appartement à la résidence Mermoz
• 5-3 : Signature d’une convention au sujet des biens sans maitres avec le PETR Pays des Nestes
• 5-4 : Maison France Services : demande de subvention pour l’année 2025
• 5-5 : Développement d’un projet photovoltaïque sur le terrain Alcan 1
• 5-6 : Développement d’un projet photovoltaïque sur les terrains Alcan 2a et Alcan 3

6- Culture

• 6-1 : Tarifs spectacles saison 2025-2026

7- Domaine Public

• 7-1 : RD 817 - Quartier de la demi-lune – Création d’un marquage axial ocre de sécurité - Convention
• 7-2 : Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE)

8- Information

• Présentation tarification ESL

Questions diverses