Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du VENDREDI 3 AVRIL 2026 à 19h  à la salle de restauration de l'École Las Moulias  

1.  Adoption procès-verbaux
   
   
2. Décisions
   
   
3. Indemnités de fonction
   3.1 Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués
   3.2 Majoration de 15 % des indemnités de fonction
   
   
4. Délégations du Conseil Municipal au Maire
   
   
5. 5 Création et composition des commissions municipales
   
   5-1 : Commission « Affaires Générales, Finances et Vies Economiques »
   5-2 : Commission « Travaux, Urbanisme, Aménagement, Sécurité Routière, Accessibilité »
   5-3 : Commission « Affaires sociales, Santé, Handicap, Petite enfance et personnes agées »
   5-4 : Commission « Animation, Culture, Sport, Tourisme, Environnement »
   5-5 : Commission « Scolaire, Jeunesse, Conseil municipal des jeunes »
   
   
6. Création et Composition de la Commission d’Appel d’Offres
   
   
7. Proposition de commissaires pour siéger à la Commission Communale des Impôts Directs
   
   
8. Proposition de représentants pour la Commission communale d’accessibilité
   
   
9. Proposition de représentants pour la Commission marché
   
   
10. Désignation de représentants du Conseil Municipal
    10-1 : Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration du CCAS
    10-2 : Election des conseillers municipaux siégeant au Conseil d’Administration du CCAS
    10-3 : Election des membres du conseil municipal siégeant au Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles
    
    
11. Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein des structures extérieures
    11-1 : Conseil d’Administration de l’Hôpital
    11-2 : Service Départemental d’Incendie et de Secours
    11-3 : Centre de Gestion
    11-4 : Conseil d’Administration du Lycée
    11-5 : Conseil d’Administration du Collège
    11-6 : Commission de prévention de la délinquance
    11-7 : Commission de surveillance du Centre Pénitentiaire
    11-8 : Conseil d’Administration d’ESL
    11-9 : Syndicat Départemental d’Energie
    11-10 : Comité syndical du Syndicat Mixte de Production du Piémont Pyrénéen
    11-11 : Conseil d'Administration SPL Thermes de Capvern