Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du mardi 23 juin 2026 à 19h

1. Adoption procès-verbaux
2. Décisions
   
3. Gestion des Ressources Humaines
   3-1 : Mise à jour du tableau des emplois avec ouvertures de postes
   3-2 : Suppression d’emplois
   3-3 : Modification du tableau des effectifs
   3-4 : Création de postes non permanents pour des accroissements temporaires d’activités (A/B/C)
   
4. Finances
   4-1 : Remboursement à l’association « La sauce des jeunes », local jeunes
   4-2 : Tarif restauration scolaire 2026-2027
   4-3 : Attribution des subventions pour l’année 2026
   4-4 : Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois
   4-5 : Remboursement sinistre bris de glace
   4-6 : DM 1 - BUDGET COMMUNE
   
5. Développement économique
   5-1 : Désignation de membres à la Commission Locale de l’Eau
   5-2 : Application des tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE)
   5-3 : Demande de subvention - projet de la médiathèque
   
6. Ecoles
   6-1 : Signature convention Orchestre à l’école
   
7. Questions diverses